Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XENATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEY domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 520 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEY S.A. M. le Secrétaire Général domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France.
La marque XENATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XENATO est expirée depuis le 12 décembre 2013.
SEY a également déposé les autres marques suivantes : MYSTIC 55 , MYSTIC 62
SEY Société Anonyme - 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 442520342
SEY S.A. M. le Secrétaire Général - 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels. Détecteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Construction navale. Transport. Organisation de voyages. Information en matière de transport. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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